La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu :
Jeudi 7 décembre 2023 à 20h30
Cette séance se tiendra à la salle de conseil de la mairie de Souleuvre en Bocage
Ordre du jour
- Subventions aux associations
- Mise en place du forfait « mobilités durables »
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel du personnel (RIFSEEP)
- Signature d’une convention de mise à disposition de services entre la commune et le syndicat des eaux du Bocage virois
- Achat de divers matériels et mobiliers appartenant au Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Malloué : vente d’une portion d’un terrain communal
- Don pour achat de tables
- Remboursement de dégâts causés sur des barrières
- Location de salles : Fixation des tarifs
- Cimetière de La Graverie : Reprise de concessions en état d’abandon
- Mise en place du dispositif ACTe (Aide aux Commerces des Territoires)
- Affaires diverses