Propriétés du site

Le présent site est la propriété de la Commune de Souleuvre en Bocage, dont le siège est 2 place de la Mairie – Le Beny Bocage – 14350 SOULEUVRE EN BOCAGE.

Le site a été développé par l’agence de communication viréOverso SARL au capital de 4000€ dont le siège est situé :
 Rue de la Planche – 
14500 VIRE
 – Tél. : 02 31 68 80 60
 – R.C.S. Caen B 531 817 849 – 
Identification intracommunautaire FR 81 531817849
Le directeur de la publication du site web est M. MARIE Cédric en qualité de co-gérant de viréOverso.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
OVH
 – Z.I. les Huttes – 
59820 Gravelines – 
FRANCE

Avertissement légal

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978).

Avertissement, Politique de confidentialité et Autres

La Commune de Souleuvre en Bocage considère les informations personnelles, telles que vos nom, adresses postale et de courrier électronique ou numéro de téléphone, comme des informations à caractère privé et confidentiel. Par conséquent, les informations personnelles que vous nous communiquez sont stockées en lieu sûr, ne sont accessibles que par un personnel désigné ou des mandataires autorisés, et sont exclusivement utilisées pour les besoins de certains services de ce site. La Commune de Souleuvre en Bocage ne divulguera aucune information personnelle vous concernant à d’autres organisations.

Recueil des informations

Lorsque vous visitez le site Web de La Commune de Souleuvre en Bocage, vous le faites de manière anonyme. Aucune information personnelle n’est recueillie. Toutefois, dans certaines parties de nos sites Web, vous pouvez être invité à nous communiquer volontairement des informations personnelles telles que votre nom, votre adresse de courrier électronique, etc., aux fins de correspondance, d’enregistrement sur le site La Commune de Souleuvre en Bocage.

Utilisation des informations

La Commune de Souleuvre en Bocage peut utiliser les informations communiquées par les utilisateurs par exemple pour fournir un service, ou informer les utilisateurs sur de nouveaux programmes, nouvelles fonctionnalités du site. Toutes les listes utilisées sont établies et gérées dans des conditions rigoureuses, destinées à garantir la sécurité et la confidentialité des informations personnelles. Vous pouvez à tout moment demander une copie de vos informations personnelles, et demander qu’elles soient corrigées ou retirées de notre base de données.

Divulgation

Parce que nous considérons les informations individuelles que nous détenons comme confidentielles, la politique de La Commune de Souleuvre en Bocage est de ne divulguer aucune information personnelle recueillie en ligne à des tiers, sauf si cette divulgation est requise par la loi ou s’inscrit dans le cadre d’une enquête ou d’une procédure judiciaire ou administrative. La Commune de Souleuvre en Bocage ne vend, ne loue ni ne transmet aucune information personnelle à d’autres organisations.

Autres sites Web

Le site Web de La Commune de Souleuvre en Bocage peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous nous efforçons à cet égard d’établir des liens uniquement vers des sites qui partagent notre niveau d’exigence en matière de respect de la confidentialité. Toutefois, nous ne sommes pas responsables du contenu des autres sites ni de leurs pratiques en matière d’informations personnelles.

Copyright

Tous les textes, images, éléments graphiques, fichiers son, fichiers d’animation, fichiers vidéo et leur disposition sur le site Web de La Commune de Souleuvre en Bocage ne peuvent pas être copiés à des fins commerciales ou de diffusion, ni être modifiés ou utilisés sur d’autres sites.

Avertissement

En utilisant le site Web La Commune de Souleuvre en Bocage, vous signifiez votre assentiment à la Politique de confidentialité en ligne de La Commune de Souleuvre en Bocage. Si vous n’êtes pas d’accord avec cette politique, veuillez ne pas utiliser notre site. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer des éléments de cette politique à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. En continuant à utiliser notre site après l’affichage de modifications de ces conditions, vous signifiez votre acceptation de celles-ci.