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Ste Marie Laumont arrêté n°2023V0017 débit boissons 14 juillet 2023
(759 kB)
Ste Marie Laumont arrêté n°2023V0018 débit boissons 11 juin 2023
(757 kB)
La Graverie : arrêté H-CIRC-023-2023 serviciere 120623 010723
(68 kB)
Etouvy AR 2023D0034 débit boissons 18 juin
(808 kB)
Campeaux AR 2023D0034 débit boissons 23 juin
(73 kB)
Arrêté préfectoral portant réglementation de la gestion des postes fixes pour la chasse de nuit au gibier d’eau dans le Calvados.
(254 kB)
Procès verbal du conseil municipal du 4 mai 2023
(479 kB)
Procès verbal du conseil municipal du 6 avril 2023
(1 MB)
Le Tourneur arrêté 2023T0031 VC4
(149 kB)
Le Tourneur arrêté 2023T0003 pose fibre
(10 MB)
St Ouen des Besaces : arrêté 2023/R0024 La Roque Poret
(90 kB)
Arrêté préfectoral d’ouverture anticipée de la chasse
(748 kB)
La Graverie arrêté H-CIRC-008-2023bis
(73 kB)
Prefecture du Calvados : arrêté autorisant la destruction des ecrevisses des Californie
(2 MB)
Campeaux arrêté 2023-D0029 débit boissons 26 août
(75 kB)
Campeaux arrêté 2023-D0028 débit boissons 24 juin
(74 kB)
St Martin des Besaces AR 2023P032 circulation pose fibre
(461 kB)
St Ouen des Besaces : arrêté 2023R0020 circulation lieu-dit le roulet
(90 kB)
St martin des Besaces AR 2023P032 Occupation du domaine public
(412 kB)
Procès verbal du conseil municipal du 2 mars 2023
(883 kB)
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