La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu :
Jeudi 3 décembre 2020 à 20h30
Cette séance se tiendra à la salle des fêtes de Bény-Bocage
pour tenir compte des contraintes sanitaires.
Ordre du jour :
- • Subventions aux associations
• Adhésion au CAUE du Calvados
• Mise en place de comités consultatifs
• Désignation de correspondants défense
• Mise à jour du cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel du personnel (RIFSEEP) - • Création d’un poste d’adjoint technique occasionnel à temps complet (poste n°313)
• Création d’un poste d’agent de maîtrise permanent à temps complet (poste n°314)
• Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
• Participation communale à l’utilisation du téléphone portable personnel d’un agent à des fins professionnelles
• Mise en place d’une convention de disponibilité de sapeur-pompier volontaire
• Recomposition Bocagère : Demande de subvention au département pour l’animation de l’opération
• Validation du projet d’aménagement du bourg de La Ferrière-Harang
• Validation du projet de réhabilitation énergétique de la gendarmerie de Saint-Martin des Besaces
• Signature d’une convention de suivi énergétique avec le SDEC
• Saint-Martin des Besaces : vente d’un bâtiment (ancienne caserne des pompiers)
• La Graverie : mise en vente d’un logement
• La Graverie : usage du droit de préemption
• Exonérations des loyers demandés au Centre d’Initiation aux Energies Renouvelables (CIER)
• Remboursement des arrhes demandés dans le cadre d’une location d’une salle des fêtes
• Budget principal : Décision modificative n°4
• Budget « Accueil de loisirs » : Décision modificative n°1
• Budget principal : Admissions en non-valeur pour créances éteintes - • Budget annexe « Régies des transports scolaires » : Admissions en non-valeur pour créances éteintes
• Budget principal : Admissions en non-valeur
• Budget annexe « Régie des transports scolaires » : Admissions en non-valeur
• Dons pour participations à des travaux
• Affaires diverses
Dans le cadre des mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, merci de respecter les consignes suivantes :
- Porter un masque
- Respecter les distances sociales
- Vous laver les mains avec le gel hydroalcoolique à votre disposition dès votre entrée dans la salle ainsi qu’entre chaque opération de vote
- Venir avec votre stylo
