Prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Jeudi 7 décembre 2017 à 20h30
A la salle des fêtes de Bény-Bocage

Ordre du jour :
 Subventions aux associations
 Modifications de certaines dotations d’animation locales
 Subventions aux associations dans le cadre des dotations d’animation locales
 Subventions aux associations – Politique d’aide aux associations sportives & culturelles
 Programmation culturelle 2018 : Accords de subventions
 Bibliothèque : Signature d’une convention avec le Conseil Départemental pour l’adhésion à la boîte numérique pour l’année 2018
 Organisation du temps scolaire & activités périscolaires
 Construction d’une classe supplémentaire à Saint-Martin des Besaces : Lancement de la consultation
 Lotissement de « La Hersandière » – commune déléguée de La Graverie : Fixation du prix de vente des parcelles
 Maison médicale : Signature d’un bail professionnel avec les occupants
 Recomposition bocagère – Programme 2017-2018 : Choix des entreprises
 Aménagement d’une seconde tranche de city-stades : Choix des entreprises
 Création d’un poste d’adjoint administratif occasionnel à mi-temps
 Mise en place d’une agence postale communale sur Campeaux
 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
 Approbation des nouveaux statuts de l’intercommunalité de la Vire au Noireau
 Modalités de transfert des zones d’activités économiques
 Budget principal 2017 : Décision modificative n°2 au budget
 Budget principal : Admissions en non-valeur
 Budget principal : Admissions en non-valeur pour créances éteintes
 Budget annexe « Accueil de loisirs » : Admissions en non-valeur pour créances éteintes
 Budget annexe « Régie des transports scolaires » : Admissions en non-valeur pour créances éteintes
 Redevance réglementée d’occupation du domaine public pour chantiers provisoires
 Déclassement de parcelles appartenant à l’Etat en vue d’un reclassement dans le domaine communal
 Affaires diverses