J’ai l’honneur de vous convier à une nouvelle réunion du Conseil municipal qui aura lieu :

Jeudi 5 juillet 2018 à 20h30

A la salle des fêtes de Bény-Bocage

 

Ordre du jour :

  • Subventions aux associations – Politique d’aide aux associations sportives & culturelles
  • Subventions aux associations dans le cadre des dotations d’animation locales
  • Mise en place d’un jumelage avec la commune de Sankt Ulrich (Autriche)
  • Subventions aux associations
  • Subventions exceptionnelles aux associations
  • Mise à jour du cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel du personnel (RIFSEEP)
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Suppression de poste
  •  Création d’un poste de rédacteur principal de 2nde classe permanent pour 20/35ème (poste n°226)
  • Création d’un poste d’adjoint technique occasionnel pour 20/35ème (poste n°227)
  • Création d’un poste d’adjoint technique permanent pour 30/35ème (poste n°228) & d’un poste d’adjoint d’animation permanent pour 34/35ème (poste n°229)
  • Présentation du fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles (RAM)
  • Signature d’une convention cadre entre la commune et le CCAS
  • Subvention 2018 au CCAS
  • Signature d’une convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la commune et le CCAS pour les besoins en secrétariat
  • Foire d’Etouvy : évolution du tarif de la vacation
  • Foire d’Etouvy : Participations demandées aux exposants
  • Tarifs de location des gîtes communaux
  • Budget annexe « Lotissement de la Hersendière » : Décision modificative n°1
  • Lotissement de la Hersendière (1ère tranche) : Vente de parcelles
  • Lotissement de la Hersendière : Dénomination de la voie et numérotation des habitations
  • Reversement du produit de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités économiques au profit de l’intercommunalité
  • Avis sur l’autorisation environnementale liée à l’extension du parc d’activités de la Papillonnière
  • Effacement de réseaux du quartier de l’Epine sur Etouvy – Validation de l’étude définitive
  • Effacement de réseaux & éclairage public sur le chemin des fosses sur La Graverie – Validation de l’étude définitive
  • Effacement de réseaux & éclairage public de la place de la gare sur La Graverie – Validation de l’étude définitive
  • Aménagement de la place de la Gare sur La Graverie – Lancement d’une consultation
  • Effacement de réseaux & éclairage public dans le bourg de La Ferrière-Harang – Demande d’étude
  • Effacement de réseaux & éclairage public dans la rue du stade sur Campeaux – Demande d’étude
  • Effacement de réseaux & éclairage public dans le bourg de Montchauvet – Demande d’étude
  • Effacement de réseaux & éclairage public dans le bourg de Saint-Ouen des Besaces – Demande d’étude
  • SDEC – Adhésion à l’option 100% lumière
  • Signature d’une convention de partenariat dans le cadre de travaux relatifs à des économies d’énergie
  • Mise en place d’un régime forestier sur les bois communaux situés sur la commune déléguée de Bures-les-Monts
  • Modification du tracé de la voie communale dite du petit parc sur la commune déléguée de Sainte-Marie Laumont – Signature d’une convention avec les riverains
  • Vente d’herbes sur le terrain du lotissement « Le Houx » – Campeaux
  • Signature d’une convention avec le Syndicat pour l’aménagement d’une borne incendie
  • Remboursement de frais
  • Affaires diverses